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CQFD N°074


CHRONIQUES DE LA JUSTICE ORDINAIRE

LA RENDRE OU LA VOMIR

Mis à jour le :16 février 2010. Auteur : Juliette Volcler.

Traîner ses guêtres dans les tribunaux en dit beaucoup plus long sur l’état de la société aujourd’hui qu’écouter les vœux télévisés d’un Président. Liberté – égalité – fraternité, pouffe la pierre du frontispice. À l’intérieur, c’est une autre paire d’effets de manche… Où l’on ergote sur la légalité du suicide à la canette de bière, la gentillesse de la mendicité et la méchanceté du vol, et le caractère divertissant quoique inacceptable d’une course-poursuite avec la police.


«  L’ivrognerie pèche contre la vingtième loi de la nature. » Hobbes, Le Citoyen.

Alors là vous allez être interpellé le 2 novembre, le jour de la fête des morts. Vous êtes en cyclomoteur sans casque. Vous trébuchez, vous titubez, vous tombez, les policiers disent : “Il a des propos incompréhensibles, du mal à articuler, il s’appuie sur un véhicule en stationnement.” (À la 7 e chambre du Tribunal de grande instance (TGI) de Marseille, les bancs du public sont séparés du reste de la salle par une rambarde en bois de plus d’un mètre de hauteur. Je veux m’asseoir au premier rang, une policière me fait signe de reculer : l’audience est publique, mais il faut se hisser et tendre l’oreille pour y assister.) Vous avez un traitement au Largactil, et un médecin a diagnostiqué un alcoolisme chronique à la bière et un tabagisme. C’est 2 à 3 cigarettes par jour ou 2 à 3 paquets par jour ? – Non je ne fume pas beaucoup. – Alors vous pouvez nous expliquer, parce qu’on va vous juger, là, pour la quatorzième fois. » (Le président, un homme élégant d’une soixantaine d’années, s’adresse, de manière condescendante, à G., trentenaire corpulent, aux vêtements simples et sales.)

« Vous êtes au RSA, vous vivez avec votre mère handicapée. La loi ne vous interdit pas de boire, de picoler, de vous rouler dans l’alcool. C’est la mise en danger d’autrui qui est interdite. Si vous avez envie de vous suicider à coup de canettes de bière, c’est triste mais c’est votre droit.Mais là, vous prenez un objet qui peut tuer, une voiture, un cyclomoteur… – C’est une bêtise. (G. baisse la tête, il a l’air honteux et craintif. Le juge crie.) – NON c’est pas une bêtise ! C’est un délit ! Vous devez pleurer sur votre sort depuis 1991, hein, ça fait depuis 1991. Je lis l’enquête sociale : c’est à cause de la solitude qu’il boit. Des questions ? Non ? Asseyez-vous, monsieur. (La procureure, une femme d’une quarantaine d’années aux cheveux courts, se lève.) – Je vais vous dire très très clairement : la société ne peut rien pour lui et si vous ne voulez pas prendre le taureau par les cornes, ça ne sert à rien. Compte tenu du fait qu’il n’y a pas de permis de conduire à annuler, je vous demande 6 à 7 mois d’emprisonnement ferme. (L’avocate commise d’office fait quelques phrases rapides sur une spirale infernale et le poids d’une mère handicapée pendant que le juge et la procureure feuillettent leur dossier d’un air indifférent.) – Bien, merci, on va prendre le dossier où y en a deux, N. et A. »

« Art. 14 : Quiconque aura pris du lin dans un champ qui ne lui appartient point, et l’aura emmené, à l’aide d’un cheval ou d’un char, sera condamné à payer 600 deniers, ou 15 sous d’or.
Art. 15 : Mais s’il n’a volé que ce qu’il a pu emporter sur son dos, il sera condamné à payer 120 deniers, ou 3 sous d’or, outre la valeur du lin volé et les frais de poursuite. » Loi salique, T.XXIX.

(Sur les bancs du public, il y a un peu de bruit. Une femme d’une cinquantaine d’années sanglote, une amie la console – Deux jeunes hommes entrent dans le box des prévenus – L’un des deux, A., voyant les femmes dans le public, leur parle par gestes – il s’adresse surtout à une jeune fille assise à côté des deux autres femmes.) « C’est ici que ça se passe, Monsieur ! (A. continue ses gestes de manière précipitée – le président s’agace.) Un peu de calme ! Veuillez évacuer la salle ! (La policière s’avance vers les deux femmes, la mère de A et une amie, qui se lèvent pour sortir – dans le brouhaha, la procureure crie en pointant du doigt la jeune fille, la femme de A.) – Et la troisième, là, surtout celle-ci ! » (A. observe les trois femmes sortir – il se tient courbé sur la rambarde du box, les policiers le redressent à plusieurs reprises.)

(Le président prend le dossier. Il observe les deux prévenus puis se tourne vers la procureure.) « A. c’est celui qu’a la barbe, N. c’est l’autre. (La procureure rit.) – Il en a une aussi. – Elle est plus courte. (Ils rient – A. et N. attendent. – A. est sûr de lui, N. a l’air apeuré.) – Alors, monsieur A., vous êtes SDF. – Non pas du tout, la police a marqué n’importe quoi. (A. est kosovar, il parle français avec un fort accent et de nombreuses fautes – il n’y a pas d’interprète dans la salle.) – Ah vraiment ? Il vous est reproché d’avoir frauduleusement soustrait, c’est-à-dire volé, un téléphone portable, une paire de lunettes et son étui, et 60 euros, vol aggravé par la réunion, c’est le fait d’être à plusieurs, et la violence, et par le fait, c’est ce qui leste votre procédure, que c’est en état de récidive. Vous avez également brisé une vitre dans la cellule de garde à vue n° 3 des geôles de l’Hôtel de police, en état de récidive. (Le président lit en marmonnant.) N., vous avez dit : “On voulait juste manger un sandwich, on ne pensait pas que ça irait aussi loin.” Voulez-vous être jugés maintenant ou plus tard pour préparer votre défense ? Sachant que si vous voulez être jugés plus tard, je peux vous envoyer aux Baumettes jusqu’à la nouvelle date de comparution. (Le président sourit et semble retrouver de l’enthousiasme. Il regarde les deux jeunes hommes. N. répond brièvement.) – Ce soir. (A. lance un regard étonné à N. puis s’adresse au président.) – En prison ? Mais est-ce qu’on peut être libérés en attendant ? – Non, on ne marchande pas, monsieur, alors mettez-vous d’accord parce qu’il faut que vous soyez jugés ensemble. – Bon ok, ce soir. (Le président est satisfait.) – Ben oui, comme ça on est fixés. »

« Alors : “La victime a été mise au sol par un balayage. L’un lui prend son téléphone en lui rendant sa carte SIM. Les deux individus avaient des capuches. Ils n’ont pas opposé de résistance.” Pourquoi vous aviez des capuches ? Il pleuvait  ? – Oui. – “Ils m’ont dans un premier temps demandé de tirer 1000 euros” (A. rit, incrédule – il réagit à chaque phrase du président. – N. ne bouge pas et ne dit rien.) – J’ai dit à la victime : “excuse-moi, je suis dans la merde, y a ma fille qu’est à l’hôpital.” – Ah oui, est-ce que vous avez vraiment été aussi gentil que ça, à 1 h du matin, dans le noir, sous la pluie ? (N. intervient.) – Je reconnais avoir demandé à la victime de tirer de l’argent mais pas 1 000 euros. On lui a dit de mettre le maximum, mais il n’a pu tirer que 60 euros. Mais on l’a pas touché, on a parlé juste avec la bouche – Ah bon, juste avec la bouche ? A., vous avez aussi cassé la vitre des geôles. – Oui je demandais pour appeler ma femme qui était dans la rue. La surveillante voulait pas, elle m’a dit : “Prends ta tête et tape-toi dans le mur.” – Ah c’est de la provocation, alors. – Oui, c’est de la provocation  ! (A. répond avec conviction. Le président prend un air faussement compatissant. La cour sourit.) – A., vous avez le RSA, vous avez obtenu un CAP de carrelage en Yougoslavie. Le casier : 2007, 3 mois d’emprisonnement pour… on ne sait pas… ah si, des stupéfiants. N., vous avez fait l’armée pendant 3 mois, vous n’avez pas de formation et pas de revenus. »

(La procureure plaide.) « Ils ont dit à la victime qu’ils étaient armés. Excusez-moi mais ce n’est pas de la remise volontaire. Donc toute personne normalement constituée, sauf le ministère public ici présent, va remettre l’argent. Et la précarité et le fait qu’on se retrouve à la rue n’expliqueront jamais qu’on braque quelqu’un. On rencontre souvent des personnes très gentilles qui vous demandent 1 euro, 2 euros, 3 euros pour manger, et qui ne vous braquent pas pour autant. M. A. tombe sous le coup de la peine plancher, qui est de 3 ans. Pour monsieur N., je vous demande entre 18 mois et 2 ans, partiellement assortis de sursis. (Une nouvelle avocate commise d’office prend la parole pour A. Elle se donne un air important puis parle très longtemps, en faisant de longues phrases et de grands gestes.) – Je voudrais me livrer à quelques observations. Les faits, c’est certain, les faits sont désagréables. Mais la violence des choses se passe dans un certain contexte. Le seul point un petit peu… et je comprends que même le procureur le mette en avant… c’est qu’ils ont fait croire qu’ils étaient armés. (Au-dessus du président trône une énorme tête de Marianne, et derrière lui deux fresques verticales à la mode symboliste décorent le mur.) Le tribunal le sait, je m’exprime avec une certaine bonne foi et là, ce soir-là, je ne sais pas ce qui s’est passé. Alors je vais vous livrer une hypothèse avec beaucoup de spontanéité : est-ce que ce soir-là il s’est trouvé désemparé, sans ressources ? Je n’en sais rien, je n’ai pas très bien compris ce problème. (À chaque entrée et sortie du public, la porte du fond de la salle grince et tout le monde, policiers, prévenus, cour, public, se retourne.) Je pense quand même, et nous avons tous ici une certaine expérience des comparutions immédiates, est-ce que ça vaut 3 ans de peine plancher, je ne sais pas. Je vous remets quelques justificatifs qui sont surtout des justificatifs de domicile. (Quand elle termine, tout le monde lève la tête, soulagé. L’avocate de N. s’avance.) – Je plaiderai beaucoup moins longuement que ma consoeur et j’ai une vision différente de ce dossier. Est-ce que les 20 euros que mon client avait sur lui méritent 18 mois d’emprisonnement ? Je vous demande le sursis. »

« Le simple doute sur la légitimité d’une disposition prévue par la loi ne dispense pas le citoyen du devoir d’obéissance à l’autorité légitime. Il y a présomption en faveur du législateur et de la loi. C’est pourquoi, dans la pratique, le Bien commun exigera le plus ordinairement une soumission effective. » Vittrant, Théologie morale.

(Un jeune homme, B., entre dans le box des prévenus, menotté. Il a l’air sombre, inquiet, furieux. Il observe sans arrêt les bancs du public, comme s’il cherchait quelqu’un.) … « alors que vous étiez au volant d’un véhicule cyclomoteur, vous avez refusé d’obtempérer à un fonctionnaire de police et exposé autrui à la mort ou à des blessures en conduisant dans des sens interdits. (Le président a démarré sans attendre. B. l’interrompt.) – J’avais demandé un avocat. – Oui, Me Ramirez n’est pas là. Parfois on voyage et on est sur répondeur toute la journée, hein, c’est comme ça. Vous voulez l’avocate commise d’office ? Sachant que si vous attendez, je peux très bien vous mettre en prison, je ne vais pas vous mentir. – Comment on fait pour ne pas y aller ? – Alors là, c’est nous qui décidons hein, on verra, ça dépend de comment votre avocate plaide aussi. (Le président prend le ton du suspense et attend la réponse de B. d’un air goguenard. B. le regarde droit dans les yeux.) – Je veux être jugé ce soir. (Le président, content, reprend.) – Alors, vous êtes au volant d’un scooter, il est 22 h 20. Les policiers, constatant un certain nombre d’infractions, vous font signe de stopper et vous prenez la fuite. Alors, reprenons le film, parce que c’est un film, hein, il y en a trois pages. “Les personnes des autres véhicules sont obligées de freiner ou de s’écarter. Les policiers franchissent tous les feux rouges en prenant tous les risques.” Vous zigzaguez sur la chaussée, vous les amenez à éventuellement perdre le contrôle de leur véhicule. – C’est pas possible.–“Deux véhicules de police se positionnent en travers de la rue. Il prend l’autoroute et fait demi-tour sur l’autoroute pour revenir sur le boulevard de Plombières.” (Il se tourne vers la procureure, et prend un ton mondain.) Vous suivez le fil, vous voyez où c’est ? J’y suis allé il n’y a pas longtemps, pour dîner. – C’est des mensonges ! – Taisez-vous ! je parle ! (Le président hurle, il est furieux.) “Un fonctionnaire de police arrive à agripper M. B. par les épaules, mais celui-ci continue à accélérer, traînant le fonctionnaire sur une distance de 30 mètres.” »

(Le président, heureux de l’effet de la course-poursuite sur la cour, fait une pause puis reprend.) « Ah, la victime n’a pas été avertie. Donc vous ne pouvez pas être jugé aujourd’hui. Alors, l’enquête sociale. “Il habite dans un studio de réadaptation sociale. Il déclare boire de l’alcool le week-end et prendre du cannabis pour oublier ses problèmes et pouvoir dormir.” Ben c’est une grande réussite en effet. Vous avez été suivi par le tribunal pour enfants, non ? – Non. (La procureure plaide.) – Malgré le fait qu’il travaille et qu’il ait des projets, il y a le problème que dans cette coursepoursuite rien ni personne n’a pu l’arrêter. On est face à des faits qui montrent une confrontation à l’autorité. Je demande la détention provisoire. (Une avocate commise d’office s’avance.) – Il me semble qu’il y a des garanties de représentation suffisantes pour le laisser en liberté jusqu’au procès : je vous remets, monsieur le président, son contrat de travail. – Il aurait fallu le montrer à Mme la procureure d’abord, pour respecter la procédure. – Ah oui, je vais être claire, je peux demander à ce qu’on ne le prenne pas en compte ! (L’avocate, qui venait de se saisir du dossier, ne relève pas et conclut.) – Je vous demande de le libérer sous contrôle judiciaire. »

(La salle est évacuée pour les délibérés – par une porte on voit le président, la procureure et les assesseurs qui discutent en riant. Les trois femmes qu’on avait fait sortir attendent sur un banc. La policière discute avec l’une d’elles : « J’aime pas les surveillances au tribunal, je préfère être en patrouille. – Ah oui c’est sûr ça doit pas être facile. Il est pas commode votre collègue, là,mais aux geôles il y a une femme très sympa. – Cathy ? – Oui c’est ça, Cathy. – Ah oui elle est très adorable ! » L’huissier annonce la reprise de l’audience. La policière dit aux trois femmes de rester dehors. Nous sommes deux à retourner à l’intérieur, une des femmes me dit : « Vous nous direz ce qu’ils lui donnent hein ? »)

(Le président est à peine assis qu’il commence à lire les délibérés de manière expéditive. Les prévenus se succèdent rapidement dans le box.) «  – M. G., le tribunal vous condamne à 6 mois à aménager, en semiliberté ou ferme, c’est selon le juge d’application des peines. – Merci ! – Non, ne nous remerciez pas, c’est un cadeau empoisonné, la prochaine fois vous verrez. M. B., vous êtes remis en liberté provisoire en attendant le jugement. M. N., le tribunal vous condamne à 6 mois ferme. M. A., le tribunal vous condamne à 3 ans ferme et 1 000 euros de préjudice. (A. reste immobile. Le président et la cour se mettent à ranger leurs affaires, N. sort du box. A. se penche en avant.) – Excusez-moi, j’ai pas compris. – 3 ans de prison, Monsieur, c’est clair ? » (A. ne bouge pas – il regarde le président qui s’en va. Le frère de A. est debout entre les bancs du public, A. lui crie des phrases en kosovar pendant que les policiers le tirent. À la sortie de la salle, deux des femmes sont encore là, consternées, l’une d’elles me montre le chiffre 3 avec ses doigts, incrédule – je sors du tribunal. La jeune fille s’est placée devant la sortie des fourgons du dépôt, elle attend.)

Article publié dans CQFD n°74, janvier 2010.






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